| |
Directives Presse et Médias
Convention d'utilisation Montréal 2006
marketing et communications
Cette convention d'utilisation entre vous
et Montréal 2006 est obligatoire. Si vous souscrivez
à cette convention au nom de votre employeur, il sera
entendu que la convention s'appliquera à vous et votre
employeur. Les modalités et conditions suivantes se
réfèrent à votre accès et à l'usage de toutes les données
et images contenues dans le site Web de Montréal 2006.
Montréal 2006 se réserve le droit de changer cette convention
d'utilisation et ce, à sa propre discrétion. Votre usage
du site sera sujet à la version la plus récente de cette
convention, telle qu'affichée sur le site. Il est entendu
que vous acceptez cette convention d'utilisation en
utilisant ce site et/ou en téléchargeant toutes données
ou images de ce site.
Si vous ne souhaitez pas être lié à cette
convention, veuillez ne pas choisir l'option « j'accepte
» et ne pas utiliser ce site pour le téléchargement
ou l'usage de toute image.
Toutes les données trouvées dans les pages
du site Web sont protégées sous les lois sur le droit
d'auteur du Canada, des États-Unis et autres pays. Certains
noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, images,
graphiques, publicités ou conceptions graphiques des
pages de ce site Web peuvent faire l'objet de noms officiels,
de marques officielles, images ou marques de services
pour Montréal 2006 ou ses affiliés. L'affichage de marques
de commerces, noms de marques, images ou marques de
services sur les pages du site Web n'impliquent pas
qu'une licence quelconque ait été remise à une autre
partie. Vous êtes liés par cette convention lorsque
vous accédez à notre site et ce, jusqu'à ce que
vous ayez détruit tout contenu de ce que vous avez téléchargé
ou copié de ce site. Vous êtes également liés par cette
convention que vous ayez téléchargé ou copié tout contenu
de ce site sous les termes de cette convention ou non.
Vous pouvez télécharger toutes les données
trouvées sur ce site, entendu que vous acceptez n'y
détenir aucun droits d'auteur. Il est interdit de distribuer
toutes copies de données trouvées sur ce site à d'autres
fins ou pour toute autre site, sauf si à la demande
de Montréal 2006. Vous acceptez de vous soumettre aux
avis de droits d'auteur, aux informations et aux restrictions
contenues dans ce site Web.
Tout téléchargement, transmission, republication
ou autre copie ou modification de toutes données sur
ce site Web, incluant les marques de commerces, noms
de marques, images et marques de services, peuvent violer
les lois fédérale ou provinciale sur les droits d'auteur
et de marques de commerces et pourraient résulter en
une poursuite légale.
Pour toute autre information, veuillez
écrire à Jean-François
Perrier.
|
|
